Jean-Paul Taillebot


De: Jean-Paul TAILLEBOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2015
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Paul TAILLEBOT
président du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Jean-Paul Taillebot
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Dijon
président du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Taillebot (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel de Lyon ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Paul Taillebot
conseiller à ladite cour du second grade
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Taillebot (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Taillebot (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Taillebot (Jean-Paul)
conseiller, cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Taillebot (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Jean-Paul Taillebot
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseiller du second grade
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Taillebot (Jean-Paul)
premier juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.